Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD
/
Ah! La carte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ah! La carte
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
3872122
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2021
Ah! La carte de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD

Présentation de la marque Ah! La carte

Déposée le 2 novembre 2011 par la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Ah! La carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD domicilié(e) 8 AVENUE DES ALLIES - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 503 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD domicilié(e) 8 AVENUE DES ALLIES - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque Ah! La carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ah! La carte est expirée depuis le 2 novembre 2021.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD a également déposé les autres marques suivantes : Pays de Montbéliard Communauté d'Agglomération , LE MOLOCO , TECHNOLAND , PAYS DE MONTBELIARD DEVELOPPEMENT IMMOBILIER , IMPETUS FESTIVAL , SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE PAYS DE MONTBÉLIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES , TECHNOLAND 2 , D LA DAMASSINE MAISON DES VERGERS, DU PAYSAGE ET DE L'ÉNERGIE , AH! La carte des véhicules partagés pour se déplacer librement


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - 8 AVENUE DES ALLIES - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 242503886


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE MONTBELIARD - 8 AVENUE DES ALLIES - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.